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Communiqué de l’association E3M

Le 29 septembre 2021, le Conseil d’État a reconnu une nouvelle fois le lien entre la myofasciite à macrophages (MFM) et l’adjuvant aluminium contenu dans de nombreux vaccins[1].

Mme L., atteinte de MFM suite à plusieurs vaccinations (hépatite B, diphtérie, tétanos et polio), a demandé l’indemnisation de ses préjudices auprès de l’Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux (ONIAM), qui a rejeté sa demande le 14 avril 2016. Mme L., défendue par le cabinet Jégu et associés, a saisi le tribunal administratif de Caen. Celui-ci, le 22 juin 2017, a condamné l’ONIAM à indemniser Mme L..  L’ONIAM ayant fait appel, la cour administrative d’appel de Nantes a annulé ce jugement le 26 novembre 2019. Le Conseil d’État a donc été saisi par Mme L., il vient de rendre son verdict : l’arrêt de la cour administrative d’appel de Nantes est annulé : Mme L. sera donc indemnisée par l’État.

Pour prendre sa décision, le Conseil d’État a estimé que la cour administrative d’appel avait commis une erreur de droit : « En effet, pour écarter toute responsabilité de la puissance publique, il appartenait à la cour, non pas de rechercher si le lien de causalité entre l’administration d’adjuvants aluminiques et les différents symptômes attribués à la myofasciite à macrophages était ou non établi, mais de s’assurer, au vu du dernier état des connaissances scientifiques en débat devant elle, qu’il n’y avait aucune probabilité qu’un tel lien existe.”

Le Conseil d’État précise ensuite : « Il appartenait à la cour (…) de ne retenir alors l’existence d’un lien de causalité entre les vaccinations obligatoires subies par l’intéressée et les symptômes qu’elle avait ressentis que si ceux-ci étaient apparus, postérieurement à la vaccination, dans un délai normal pour ce type d’affection, ou s’étaient aggravés à un rythme et une ampleur qui n’étaient pas prévisibles au vu de son état de santé antérieur ou de ses antécédents et, par ailleurs, qu’il ne ressortait pas du dossier qu’ils pouvaient être regardés comme résultant d’une autre cause que ces vaccinations. »

Par cet arrêt, le Conseil d’État, réuni dans ses chambres 5 et 6 (ce qui renforce la valeur de la décision), confirme donc la jurisprudence établie depuis 2012[2].

Il est URGENT que l’État respecte les victimes de l’aluminium vaccinal et les indemnise sans les obliger à s’engager dans un parcours judiciaire long et coûteux.

Il est URGENT que les autorités sanitaires entendent la voix de la raison et agissent pour que des vaccins sans aluminium soient mis à la disposition du public, notamment pour les pathologies couvertes par les vaccins pédiatriques actuellement obligatoires (tétanos, polio, hépatite, etc.).


NB : La myofasciite à macrophages est une maladie neurologique proche d’une  encéphalomyélite myalgique / syndrome de fatigue chronique. Elle se caractérise par des douleurs musculaires et articulaires permanentes, un épuisement chronique et des troubles cognitifs importants. L’association E3M – Entraide aux Malades de Myofasciite à Macrophages – réunit les malades souffrant de cette pathologie et leur famille. 96 % de ses adhérents sont en invalidité, dont les 3/4 en invalidité totale.

L’association E3M rappelle qu’elle est favorable au principe même de la vaccination mais s’oppose à l’utilisation des sels d’aluminium comme adjuvants, du fait de leur neurotoxicité.

1] Arrêt n° 437875 – Voir le jugement ICI (document anonymisé par E3M)

[2] Arrêts n°344561 du 21.12.2012, n° 345411 du 22.03.2013, n° 347459 du 30.12.2013,n° 362488 du 30.12.2013, n° 368150 du 11.04.2014, n° 366470 du 23.07.2014, n° 369478 du 22.07.2015, n° 369479 du 22.07.2015, n° 387694 du 11.05.2016, n° CE 384612 du 30.12.2016, n° 419329 du 13.02.2020, n° 437875 du 29.09.2021.

La littérature scientifique regorge d’études démontrant les effets délétères de la pollution de l’air sur le développement du fœtus et de l’enfant. Une nouvelle étude cette fois, ci allemande pointe la plus grande exposition des enfants aux polluants atmosphériques: cette  étude réalisée par l’ONG Deutsche Umwelthilfe, a été publiée le 2 octobre. Selon les calculs, ils seraient jusqu’à 37% plus exposés que les adultes à cette pollution atmosphérique.

Pour parvenir à ce chiffre, Deutsche Umwelthilfe a mesuré la pollution de l’air par le dioxyde d’azote (NO2) dans 500 rues de six villes allemandes, sur une période d’un mois – entre le printemps dernier et cet été. Les mesures ont été prises à deux niveaux : à un mètre de hauteur, et à deux mètres, de façon à estimer l’exposition des enfants par rapport à celle des adultes.

Résultat : dans la grande majorité des emplacements, “les niveaux de NO2 étaient plus élevés à un mètre”, relève cette étude, ce qui n’est pas surprenant. En moyenne, l’écart était supérieur d’environ 7,2%. Mais une différence de 37% de NO2 en plus a même été observée dans un emplacement en particulier.”Le NO2 est émis près du sol et a donc plus d’impact sur les animaux de compagnie et les enfants que sur les adultes.

L’Oxyde d’azote NO2 provient principalement des moteurs diesel, il a de graves effets sur la santé des enfants : “L’exposition aux particules toxiques au cours de ces premiers stades du développement peut entraîner chez l’enfant un retard de croissance pulmonaire, des troubles respiratoires comme l’asthme et même une diminution du développement du cerveau”, rappelle Deutsche Umwelthilfe. L’ONG ne manque pas de rappeler que des études ont récemment montré que les effets de la pollution atmosphérique sont d’ailleurs bien plus graves sur la santé des bébés et des jeunes enfants que sur celle des adultes.

 Rappelons l’étude publiée jeudi 21 juin 2018 dans la revue Environment international qui apporte une première réponse sur les mécanismes expliquant ces effets. Ils pourraient passer par une altération du placenta. « Nous nous sommes intéressés au placenta car c’est un tissu très important lors de la grossesse. C’est lui qui est responsable de la bonne santé de la maman et du développement du fœtus », explique au Monde Johanna Lepeule, auteure principale de l’étude et épidémiologiste à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm).

On sait désormais qu’une exposition aux particules fines pendant la grossesse augmente le risque de donner naissance à des bébés de petits poids, et plusieurs travaux suggèrent qu’elle pourrait aussi être à l’origine d’un fonctionnement dégradé des poumons ou de troubles neuro-développementaux.

Ces résultats inédits ont été obtenus par une équipe de chercheurs de l’Inserm, du CNRS et de l’université Grenoble-Alpes regroupés au sein de l’institut pour l’avancée des biosciences. Ils se fondent sur une cohorte de 668 mères (et de leurs enfants) recrutées entre 2003 et 2006 à Nancy et Poitiers.

L’étude de Deutsche Umwelthilfe intervient alors que le Parlement européen doit justement se prononcer prochainement  sur un relèvement des normes d’efficacité énergétique des voitures en 2021.